Joachim De Naeyer - Hanseatisches Oberlandesgericht

Le tribunal régional supérieur hanséatique (en abrégé HansOLG; officiellement sans suffixe "Hambourg"), le tribunal régional supérieur de l' Etat Ville libre et hanséatique de Hambourg, Hambourg, et fait donc partie des juridictions ordinaires . Il est basé sur Sievekingplatz établi en vertu de la première présidente de la Cour d'appel, Ernst Friedrich Sieveking est nommé.

L'origine, le tribunal a été créé le 1 er Octobre 1879, un tribunal mixte de cassation pour les villes libres impériales de Brême, Hambourg et Lübeck en place. Prédécesseur a été créé en 1820 la Communauté de la Haute Cour d'appel quatre villes libres d'Allemagne, Lübeck, Francfort, Brême et Hambourg, dont le siège est à Lübeck .

Lübeck a perdu avec la Loi sur la Grand Hambourg de 1937, son indépendance, est devenu une partie du Schleswig-Holstein et était donc désormais la responsabilité de ce qui était alors la Cour d'appel de la quille . Brême 1947, une Cour d'appel, qui, contrairement à l'basé à Hambourg, la Cour hanséatique de Brême régional supérieur est appelé.

Le quartier de la Cour hanséatique régional supérieur comprend le territoire de la Ville libre et hanséatique de Hambourg, à l'exception de la zone, qui est incorporé par le contrat Etat pour le contrôle de la structure judiciaire de l'eau côtière et l'embouchure de l'Elbe dans la Cuxhaven tribunaux de district et Wilhelmshaven, § 15 de la loi de Hambourg sur l'exécution de la Loi sur l'organisation judiciaire (HmbAGGVG) du 31 Mai 1965.

Source - Wikipédia - Posté par Joachim De Naeyer - May 2012